Conseils Immobiliers 01 February 2022

Récupérer la TVA dans l’immobilier locatif de montagne

Saviez-vous que l’immobilier locatif alpin donnait droit à une récupération de TVA ? Sous certaines conditions, il est possible d’améliorer ses revenus locatifs toute l’année.

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Récupérer la TVA dans l’immobilier locatif de montagne

Saviez-vous que l’immobilier locatif alpin donnait droit à une récupération de TVA ? Sous certaines conditions, il est possible d’améliorer ses revenus locatifs toute l’année.

La récupération de la TVA dans l’immobilier locatif

Dans les grandes stations alpines, l’achat d’un bien immobilier est souvent réalisé dans une perspective d’investissement locatif.

Appartement neuf ou chalet ancien, le choix du bien repose aussi bien sur un coup de cœur que sur la sélection d’un emplacement privilégié. Souvent, les propriétaires se rendent dans leur résidence secondaire pour passer Noël sous la neige, ce qui leur permet de louer leur logement de montagne tout le reste de l’année.

L’achat-plaisir se transforme ainsi en investissement rentable et ce dispositif est en partie facilité par la récupération de TVA.

En montagne, comment fonctionne la récupération de TVA ?

Lors d’un achat immobilier de résidence secondaire en VEFA, d’un logement neuf ou d’un bien livré depuis moins de 5 ans, l’acquéreur doit s’acquitter d’un taux de TVA à 20 % contre 5,5 % pour un achat de résidence principale.

 

Toutefois, chaque acquéreur de résidence secondaire peut bénéficier d’un remboursement de TVA s’il s’engage à conserver et à louer son bien pour une période de 20 ans.

En cas de revente précoce du bien, le propriétaire revendeur reversera simplement une partie de la TVA à l’administration fiscale au prorata des années de non-détention.

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  • Récupération de TVA grâce à la gestion locative 

Pour permettre aux propriétaires de récupérer la TVA à 20 %, l’administration fiscale exige des preuves régulières que le bien soit effectivement proposé à la location en direct ou via une société de gestion locative. Dans les Alpes, celle-ci inclut généralement des services hôteliers ou parahôteliers.

L’accueil des vacanciers étant difficilement possible à distance, de nombreux propriétaires préfèrent bénéficier des services de professionnels parahôteliers reconnus. Des experts en gestion locative comme la société Cimalpes vous permettent de fournir de nombreuses prestations à vos clients. Remise des clés, ménage, blanchisserie, conciergerie, état des lieux… Tout est pris en charge. L’acquéreur pourra évidemment bénéficier lui-même de ces prestations lorsqu’il occupera le bien.

Concernant l’administration fiscale, Cimalpes vous fournira tous les documents et factures justifiant de l’exploitation de votre résidence secondaire et vous aidera notamment dans la complétion de votre déclaration de TVA.

  • Et dans le cadre d’un logement ancien ? 

Le cachet de l’ancien n’est pas quelque chose que l’on peut imiter. Si votre choix se porte sur un chalet savoyard authentique, vous pourrez tout de même bénéficier d’avantages fiscaux tels que le remboursement de TVA des frais d’exploitation liés à votre location meublée.

Les locations saisonnières classiques ne sont pas soumises à la TVA. Toutefois, le propriétaire peut y adhérer – et donc récupérer la TVA – en optant pour le régime fiscal parahôtelier, plutôt que celui de la location meublée. Cela suppose de proposer au moins 3 des 4 services parahôteliers suivants aux hôtes :

  • Réception, même non personnalisée, de la clientèle
  • Petit déjeuner fourni sur place ou livré à la porte du chalet de montagne
  • Ménage régulier
  • Linge de maison fourni aux résidents durant l’ensemble du séjour

La location doit également être de courte durée. Un même locataire ne peut pas occuper le logement durant toute la saison hivernale, par exemple.

Les bâtiments anciens ont souvent un grand potentiel de plus-value à la revente ou à la location. En cas de travaux de rénovation ou d’agrandissement, la TVA liée à ces aménagements sera également récupérable puisqu’elle entrera dans le cadre de votre activité parahôtelière.

Dans les Alpes, où tirer parti de l’investissement locatif ?

Certaines stations de ski offrent de belles prestations en termes d’immobilier neuf. En effet, les promoteurs immobiliers de montagne visent avant tout les emplacements les plus privilégiés en termes de cadre de vie et d’accessibilité. Ils apportent également un soin tout particulier à l’isolation thermique et acoustique de leurs bâtiments pour que les futurs acquéreurs jouissent pleinement de leur résidence secondaire.
Ainsi, les stations les plus renommées des Alpes telles que Courchevel, Val Thorens ou encore Méribel bâtissent des programmes immobiliers neufs aux prestations haut de gamme avec de grands espaces de vie et une vue imprenable sur les montagnes environnantes.

Dans l’ancien également, les vacanciers en quête d’une expérience authentique se tournent vers les sommets alpins pour passer Noël en famille ou profiter des activités estivales typiques des stations d’altitude. Ils sont alors à la recherche de logements intimistes aux prestations dignes des plus grands hôtels, tout en disposant d’un espace bien à soi pour se ressourcer.

L’intégration de services hôteliers haut de gamme contribue donc à améliorer l’expérience de ces clients, tout en améliorant votre visibilité sur les plateformes de réservation.

Les services à la carte tels que la livraison de petits déjeuners, un dîner avec un chef à domicile ou une prestation de ménage quotidienne (avec linge fraîchement repassé) seront autant d’atouts pour valoriser votre bien. La récupération de TVA parahôtelière vous permettra alors d’accroître votre marge et vos revenus locatifs en toutes saisons.

 

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